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Éditeur du site

Ce site est édité par : Centre Hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine

  • Adresse du siège social : 90 Avenue du Général de Gaulle, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine
  • Téléphone : 02 47 72 32 32
  • E-mail : à compléter

 

Directeur de publication

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Hébergeur du site

Ce site est hébergé par : GIP SILPC

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Article 1 – Information légales

 

Présentation générale de l’établissement :

Le Centre Hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine est un établissement public hospitalier.

 

Dénomination sociale :  Centre Hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine

  • Code NAF : à compléter
  • Numéro de SIREN : 263305849
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR96263305849
  • Adresse du siège social : 90 Avenue du Général de Gaulle, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine
  • Téléphone : 02 47 72 32 32
  • Représentant légal : à compléter

 

Conditions générales d’utilisation

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisation du Site.
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Utilisateur

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Accès au site

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales (Article 323-1 alinéa 1 du code pénale, Article 323-2 du même code)

 

Mis en garde

Les informations que vous nous faites parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptées.
Jusqu'à ce qu'elles nous parviennent, sauf chiffrement, leur confidentialité ne peut être garantie à 100%, bien que nous mettions tout en œuvre afin de garantir leur sécurité.
Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques reçus peut être falsifiée.
Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, utilisez impérativement un autre moyen adapté.

 

Respect d’autrui

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Lien hypertexte

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Cela pourra entraîner des actions en justice notamment celle en contrefaçon prévu par l’article L335-3 du code de propriété intellectuelle.

 

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